Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAP FORMATION
GROUPE SOUS MON TOIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3771720
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
SAP FORMATION de GROUPE SOUS MON TOIT

Présentation de la marque SAP FORMATION

Déposée le 4 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOUS MON TOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAP FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOUS MON TOIT domicilié(e) 959 rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 727 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SOUS MON TOIT domicilié(e) 959 rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France.

La marque SAP FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAP FORMATION est expirée depuis le 4 octobre 2020.

GROUPE SOUS MON TOIT a également déposé les autres marques suivantes : SOUS MON TOIT SERVICES D'AIDE A LA PERSONNE , SOUS MON TOIT HANDICAP SERVICE , SOUS MON TOIT AIDE AUX SENIORS , SOUS MON TOIT GARDE D'ENFANTS , AdheO Services , SOUS MON TOIT MENAGE & REPASSAGE


GROUPE SOUS MON TOIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 959 rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France - SIREN 508727740


GROUPE SOUS MON TOIT - 959 rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Éducation ; formation.